CREATIONS DE VERSAILLES (société à responsabilité limitée)
Numéro de dépôt :
1759697
Date de dépôt :
04/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
04/06/2011
Présentation de la marque LOUIS QUATORZE
Déposée le 4 juin 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CREATIONS DE VERSAILLES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « LOUIS QUATORZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CREATIONS DE VERSAILLES domicilié(e) 18, rue de la Chancellerie, 78000 VERSAILLES (dossier no 2199659) - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 290 018 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2199659) - France.
La marque LOUIS QUATORZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1759697.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CREATIONS DE VERSAILLES (société à responsabilité limitée) - 18, rue de la Chancellerie, 78000 VERSAILLES (dossier no 2199659) - France - SIREN 320290018
NOVAMARK - (dossier no 2199659) - France
Renouvellement sans limitation le 5 juin 2001 n°2199659 - Publication au BOPI 2001-06-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-12
Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, Articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) matières plastiques, pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés. Vêtements, chaussures, chapellerie. Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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